ESPACE MEMBRE

Pack graphique
/
Mentions Légales

Mentions Légales

Editeur

Arkhan est un jeu créé et édité par Nicolas Bellengé.

Coordonnées :
40 Rue des Trois Frères
75018 Paris
FRANCE


Hébergeur

Arkhan est hébergé par la société OVH
140 Quai du Sartel
59100 Roubaix
FRANCE

Nom de domaine

Arkhan est un jeu accessible via l'URL http://www.arkhan.org. Ce nom de domaine est déposé auprès de la société Gandi
15 place de la Nation
75011 Paris
FRANCE,



Protection des données personnelles

Conformément aux dispositions de loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 (dite informatique et libertés), la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995, le traitement des données nominatives réalisées à partir du site internet Arkhan.org a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL sous le numéro 1364160.

Vous disposez en tant qu'utilisateur du site d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent (article 34 de la loi informatique et liberté).

Pour l'exercer, l'utilisateur peut s'adresser à l'administrateur du site :

  • via le formulaire de contact.
  • par courrier à l'adresse de M.Bellengé Nicolas (cf ci-dessus) en indiquant son nom, ses coordonnées physiques et/ou électroniques, ainsi l'identifiant et le mot de passe qu'il utilise sur le jeu Arkhan.

La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l'utilisateur.



Autorisations de reproduction de contenus

On entend par contenu du site www.arkhan.org la structure générale, les textes, les images, animées ou non, et les sons qui composent le site.

Les contenus de ce site sont protégés par la loi du 11 Mars 1957 n'autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" même gratuite et, d'autre part, que "toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayant cause, est illicite" alinéa 1er de l'article 40. Toute utilisation non-autorisée des contenus de ce site peut constituer une violation de ces lois.

Les photographies et autres illustrations disponibles sur le site ne peuvent être utilisées qu'avec l'accord de leurs auteurs mentionnés dans les crédits du site.

Toute autre utilisation, notamment commerciale, ou rediffusion vers un public externe, est interdite sans l'accord formel et préalable de l'administrateur du site www.arkhan.org. L'utilisateur devra adresser un courrier au site, via le formulaire de contact, pour obtenir cet accord. Il précisera dans son mail le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée... son nom, le nom de son association ou de son entreprise, l'adresse URL de son site, ainsi que ses coordonnées, dont son e-mail.

Les journalistes peuvent reproduire partiellement ou totalement les informations figurant dans les différentes rubriques, sans autorisation préalable, mais avec mention explicite de l'origine (www.arkhan.org) et à l'exception des illustrations (photographies, dessins,...).

Tout site public ou privé qui souhaiterait exploiter de manière récurrente certains contenus figurant sur www.arkhan.org doit obtenir l'accord formel et préalable de l'administrateur du site.

Un droit d'exception est cependant tacitement autorisé à tout joueur qui souhaite créer un site "satellite" à Arkhan (site de coterie, site de regroupement de joueur, forum de discussion autour du jeu...). La création de tels site est même encouragée et soutenue via l'utilisation de l'API XML que nous mettons à disposition des joueurs.

La violation de l'une ou de l'ensemble des dispositions ci-dessus soumet le contrevenant et toute personne responsable aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

Mentions Légales | Contact | Infos